ANNÉE
2018
PARTENAIRES
Mad’eo
DONNÉES CLEFS
25 Communes
CLIENT
Communauté de Communes Terres de Bresse
ZONE GÉOGRAPHIQUE
Cuisery (71)
DONNÉES CLEFS
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La CC de Portes de la Bresse, aux portes de Chalon sur Saône avait commencé son PLUi lorsqu’il lui a été demandé de fusionner avec la CC Saône, Seille et Saône, entraînant ainsi la reprise du PLUi sur l’ensemble du nouveau territoire. Le PLUi a donc été l’occasion de réfléchir au projet de territoire commun à construire entre un secteur Nord très fortement dans l’influence de l’agglomération centre de Chalon sur Saône et un secteur Sud avec un passé plus marqué par l’activité agricole et artisanale.
Mosaïque Environnement avait pour mission d’accompagner la CC pour l’élaboration du PLUi, dans un premier temps en association avec le BE Atelier du triangle pour la partie urbanisme, puis en intégrant les urbanistes de ce BE lorsque celui-ci a cessé son activité. La définition du projet commun a permis de décliner de manière cohérente à l’échelle des 25 communes une traduction réglementaire adaptée à chacun. Le PLUi de la CC de Terres de Bresse a été approuvé en 2024.
L’association des compétences en urbanisme et en environnement au sein d’une même équipe permettent une mise en œuvre fluide de la démarche d’évaluation environnementale tout au long de l’étude qui est alors vécue comme un enrichissement de la démarche et non une contrainte.
La CC de Portes de la Bresse, aux portes de Chalon sur Saône avait commencé son PLUi lorsqu’il lui a été demandé de fusionner avec la CC Saône, Seille et Saône, entraînant ainsi la reprise du PLUi sur l’ensemble du…
Le SYTRAL a engagé la révision du Plan de Mobilité. La mission d’évaluation environnementale portait sur l’évaluation Ex-Ante du PDM en cours de révision des plans et programmes.
La Ville et la Métropole de Besançon conduisent, en partenariat avec l’université et des acteurs privés de l’aménagement, un ambitieux projet de « cité des savoirs et de l’innovation » sur le site Saint-Jacques-Arsenal.
