Évaluation environnementale du SAGE Bas-Dauphiné Valence
L’évaluation environnementale conduite de manière itérative a permis de faire évoluer le projet de SAGE en confortant ses dispositions sur les dimensions environnementales
ANNÉE
2014
DONNÉES CLEFS
50 communes
MOA
Syndicat mixte de la Veyle
ZONE GÉOGRAPHIQUE
Bassin versant de la Veyle
Le bassin-versant de la Veyle est situé dans le département de l’Ain à l’interface entre Dombes et Bresse. Un contrat de rivière a été mis en œuvre afin de protéger les milieux aquatiques du territoire. L’étude consistait en la réalisation du bilan évaluation final du contrat de rivière. L’évaluation du contrat de rivière de la Veyle s’est appuyée sur le cadre méthodologique défini par l’Agence de l’eau RMC. Mais au regard des divergences locales sur l’intérêt du Contrat de Rivière, c’est une démarche d’évaluation participative qui a été choisie.
L’évaluation du contrat de rivière de la Veyle a permis de faire émerger sur le bassin-versant une vision objective des apports et points faibles de la procédure. Elle a permis d’identifier les nouveaux enjeux et les problématiques qui restent à traiter. Elle a permis également de proposer une nouvelle démarche et de favoriser une large concertation pour que les différents acteurs se réapproprient la question de l’eau et s’engagent sur la future procédure à mettre en place. Le Syndicat Mixte VeyleVivante s’est engagé sur un second contrat de rivière.
L’évaluation environnementale conduite de manière itérative a permis de faire évoluer le projet de SAGE en confortant ses dispositions sur les dimensions environnementales
Après 6 années d’application, la ville de Valence a souhaité mener une évaluation de l’efficacité du PLU, sa pertinence et sa cohérence vis à vis des enjeux territoriaux et priorités de la collectivité.
Le bassin-versant de la Veyle est situé dans le département de l’Ain à l’interface entre Dombes et Bresse. Un contrat de rivière a été mis en œuvre afin de protéger les milieux aquatiques du territoire.
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