En partenariat avec le bureau d’études SCE spécialisé en urbanisme et paysage, le cabinet DL Avocats et l’agence de prospective LA !, Mosaïque Environnement a été mandaté par le Ministère de la Transition Écologique, de la Cohésion des Territoires et de la Mer pour mettre à jour le « Guide pratique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2021 ».
Ce guide a pour objectif d’être pédagogique et pratique afin de susciter une action publique ambitieuse en matière de planification. Il intégrera les évolutions réglementaires issues de l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale et de l’ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme.
La traduction du lien fort entre enjeux climat-air-énergie et documents de planification qui est incluse dans les ordonnances de juin 2020, sera le sujet sur lequel Mosaïque Environnement apportera son analyse, grâce à notre expertise en matière d’évaluation environnementale des documents de planification et en matière d’élaboration des PCAET.
La publication du guide est prévue pour l’été 2021.