En mars 2024, 4 ateliers de travail thématiques se sont tenus dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) du Pays Lédonien. Ces ateliers, animés par Mosaïque Environnement et les urbanistes du cabinet Urbicand, avaient pour objectif de débattre avec les élus et partenaires du territoire sur le Document d’Orientation et d’Objectifs.…
Une obligation, à transformer en opportunité La réalisation du bilan à mi-parcours est une obligation réglementaire dans la mise en œuvre du PCAET. Ce n’en est pas moins un temps fort du plan climat, dont le principe est de faire un premier temps de retour sur l’action réalisée sur le territoire pour préparer la suite…
Le choix de s’engager dans une démarche de SCoT valant PCAET permet d’assurer la traduction des enjeux de transition et d’adaptation au changement climatique dans les documents de planification et de les placer au cœur de la réflexion sur l’aménagement du territoire. Ainsi, les deux documents ne sont pas simplement juxtaposés, mais la démarche de…
Mosaïque Environnement se réjouit d’accompagner l’élaboration du SCoT valant PCAET et du PLUi valant Plan de mobilité pour le Grand Angoulême. Au sein d’une équipe pilotée par Algoé et réunissant Artelys, Solagro, ECO2 Initiative, l’atelier URBANOVA, l’atelier de l’empreinte, Bérénice et CODRA Conseil, Mosaïque Environnement aura en charge l’état initial de l’environnement avec un focus particulier sur les continuités écologiques et le cycle…
En partenariat avec le cabinet E6 Consulting situé à Bordeaux, nous sommes très heureux de démarrer la mission d’élaboration et d’évaluation du PCAET de Bordeaux Métropole. Mosaïque Environnement prend en charge plus spécifiquement la conduite de l’évaluation stratégique environnementale. L’objectif est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement en contribuant à l’intégration de enjeux…
La démarche d’évaluation environnementale dite « Évaluation Stratégique Environnementale » (ESE). a été initiée par la Directive 2001/42/CE du 27/06/2001. Celle-ci pose le principe que les plans et programmes susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale préalable à leur adoption. Concernant les plans et programmes, l’ordonnance du 3 août…
La région Bourgogne-Franche-Comté dénombre plus de 320 carrières. En 2015, 20 995 500 tonnes de granulats ont été produites sur le territoire, ce qui représente 6,5 % de la production française. Cette activité d’extraction est encadrée par les schémas départementaux depuis la loi n°93-3 du 4 janvier 1993. Cependant, la loi n°2014-366 du 24 mars 2014…
Vers une évaluation environnementale systématique des procédures d’élaboration et de révision des PLU. Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a mis en ligne un projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : Ce projet de décret vise à mettre en conformité les dispositions du code de l’urbanisme relatives à l’évaluation environnementale…