Le choix de s’engager dans une démarche de SCoT valant PCAET permet d’assurer la traduction des enjeux de transition et d’adaptation au changement climatique dans les documents de planification et de les placer au cœur de la réflexion sur l’aménagement du territoire. Ainsi, les deux documents ne sont pas simplement juxtaposés, mais la démarche de plan climat et bien intégrée à celle du SCoT, y apportant une dimension renforcée sur les enjeux climatiques et énergétiques, tout en conservant sa dynamique de participation territoriale lors de l’élaboration et de la mise en œuvre.
Mosaïque Environnement apporte ici son expertise sur les enjeux environnement, à travers la réalisation du volet Plan Climat Air Énergie Territorial et la réalisation de l’évaluation environnementale du SCoT-AEC, avec une équipe pluridisciplinaire, mobilisant les pôles climat et évaluation notamment.
Une démarche nouvelle qui place les enjeux air énergie climat au cœur de la réflexion du projet de territoire
L’ordonnance du 17 juin 2020, en laissant la possibilité au SCoT d’intégrer pleinement le PCAET, renforce le rôle du SCoT sur les enjeux propres à la transition climatique et permet de lier étroitement cette thématique avec les leviers de la planification territoriale. Le SCoT valant PCAET impose des exigences de transversalité tant il est vrai que les enjeux air climat énergie présentent des résonances dans de nombreux champs du SCoT, parmi lesquels :
- La mise en cohérence du développement territorial et des enjeux de mobilité visant à réduire l’empreinte carbone et énergétique du transport routier ;
- La rénovation urbaine pour réduire la consommation énergétique des bâtiments ;
- La planification du développement des énergies renouvelables générant des réflexions en matière d’architecture, de paysage, de consommation foncière, de gestion du réseau et de développement de Smart Grid ;
- Le développement de l’agriculture de proximité et la question de l’indépendance alimentaire ;
- L’intégration de l’évolution des risques naturels dans la planification au regard des conséquences du changement climatique ;
- La résilience du territoire sur des problématiques aussi variées que la nature en ville, la gestion agro-sylvicole, la mutation touristique, le confort thermique, la lutte contre les îlots de chaleur urbains, etc. ;
- Le renforcement des puits carbone du territoire au travers de la TVB, de la préservation des espaces naturels et agricoles et de la restauration des milieux ;
Une opportunité pour la planification et la transition des territoires
En réalisant un SCoT valant PCAET, les collectivités s’offrent les moyens d’une part, de contextualiser leur SCoT au regard d’enjeux climatiques et d’objectifs à long terme et, d’autre part, de rendre opérationnel leur PCAET à travers un document d’orientation du développement territorial. Les deux démarches s’alimentent donc étroitement et se répondent dans leur élaboration.
Poursuivant réglementairement les objectifs nationaux d’atténuation et d’adaptation au changement climatique, le SCoT valant PCAET permet d’aller au-delà des grands objectifs des SCoT « classiques » en renforçant cette prise en compte : grâce à la définition d’objectifs stratégiques et opérationnels dans le PAS, eux-mêmes déclinés dans le DOO, le territoire se dote d’un véritable plan de développement durable visant à « atténuer le changement climatique, le combattre efficacement et s’y adapter ».
Deux défis majeurs doivent être relevés dans le cadre de l’élaboration du SCoT valant PCAET :
- Garantir la transversalité de la démarche tout au long de son élaboration : dispositions d’urbanisme, enjeux air énergie climat, plan de mobilité … sont autant de chantiers menés de front qui sont nécessairement poreux. Tout l’enjeu consistera à garantir la juste transversalité de ces démarches entre elles ;
- Garantir de mobiliser les leviers adaptés du SCoT dans l’atteinte des objectifs fixés par le PCAET. L’intérêt d’une démarche conjointe est bien d’assurer l’opérationnalité du PCAET.