Voici ce qu’il faut retenir de ces deux ordonnances : l’ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme, et l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à l’évolution du SCoT (périmètre, contenu, organisation…). Dossier à télécharger. Décryptage rédigé par : Gilles…
Le jeudi 12 mars dernier, Eric Boucard co-responsable du Pôle Biodiversité, animait une visite terrain pour une classe de CM2 sur la zone humide du ruisseau de Châlins-Bruyère. L’occasion de leur expliquer l’importance des zones humides, de leur expliquer comment et pourquoi des relevés faune et flore réguliers sont mis en place sur ce périmètre,…
Dans le cadre des dernières mesures prises par le gouvernement en lien avec le déconfinement, nous vous demandons de bien vouloir privilégier le mail agence@mosaique-environnement.com ou les téléphones mobiles de notre équipe. Le numéro de téléphone mobile de votre interlocuteur habituel figure dans la signature de son mail. Merci de votre compréhension pour la mise…
Pour tout savoir sur les enjeux de la lutte contre la pollution lumineuse et sur la notion de « trame noire » : retrouvez notre article publié le 15/01/2019 ici : la Trame Noire Le 26 Novembre dernier, notre bureau d’études a participé à la journée d’échanges techniques sur la trame noire à la Défense, à Paris.…
Élaborés pour une durée de 10 à 15 ans, les documents d’urbanisme (SCOT, PLU) sont un outil essentiel pour mettre en œuvre l’adaptation des territoires au changement climatique et la stratégie bas carbone. Ils sont d’ailleurs souvent mobilisés dans les programmes d’actions des PCAET. L’évaluation environnementale, dans son processus itératif, doit pouvoir jouer un rôle…
L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. En tant que secrétaire du Pôle de la Coordination Nationale (PCN) sur les Bilans d’Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES), l’ADEME est en…
Le pôle Biodiversité réalise de nombreuses études sur le milieu naturel, la flore et la faune, et utilise des méthodes d’inventaires et d’études de la biodiversité variées. Nous recherchons un-e stagiaire qui accompagnera les botanistes-phytosociologues de Mosaïque Environnement afin de les aider à mener différentes études de cartographie d’habitats naturels, de caractérisation de végétation, d’inventaires…
Le 1er Sommet Virtuel du Climat : Un événement en français, gratuit, accessible à tous, où que l’on soit, il suffit de posséder une connexion internet. Un évènement co-organisé par l’APCC, l’ADEME, l’ABC, le CEREMA et le CINOV. L’événement s’articulera autour de : -Une trentaine de webconférences, avec des interventions d’experts, des témoignages et retours…
C’est souvent un moment délicat, lorsqu’une fois le plan d’actions du PCAET (Plan Climat Air Énergie Territorial) bâti, il faut désigner des financeurs. S’il est en effet enthousiasmant de proposer des actions innovantes, ambitieuses, exemplaires, trouver les moyens de les mettre en œuvre l’est parfois moins. Alors il faut faire preuve d’ingéniosité pour financer son…
Voici ce qu’il faut retenir des conséquences très concrètes de ce projet de Loi : De nouveaux objectifs nationaux sur l’énergie et les émissions de gaz à effet de serre : le projet de Loi, tel qu’il a été adopté par l’Assemblée Nationale, reprend l’objectif de neutralité carbone de la France à l’horizon 2050. Cet objectif…
Évolution des prairies maigres de fauche et des pelouses fauchées en Franche-Comté : exemple de la vallée de la Loue entre 2003 et 2017. Depuis les années 70, les évolutions de l’agriculture ont conduit à une banalisation de la flore entraînant une érosion de la biodiversité végétale et animale des prairies. Pourtant, les prairies semi-naturelles…
Les travaux d’aménagement à 2×2 voies de la RN88 entre Saint-Etienne et le Puy ont été déclarés d’utilité publique par décret le 28 novembre 1997. Hormis deux viaducs qui resteront à 2 x1voie, deux sections restent à aménager à 2×2 voies. Suite à un accord avec l’Etat, la Région Auvergne –Rhône-Alpes pilote ces deux opérations…
Mosaïque Environnement a été retenu pour accompagner les collectivités Combrailles Sioule et Morge, Cluses Arve et Montagne, et Pays de Fayence dans la réalisation de leurs PCAET respectifs. Bien que tous les PCAET aient pour obligation de répondre à un cadre précis et commun, les enjeux de ces territoires très différents nous conduisent à ajuster…
À l’heure où une nouvelle stratégie se développe à l’échelle internationale en matière de développement durable, la Ville de Bron (69) fait aussi évoluer son Agenda 21 en Agenda 2030 en y associant une nouvelle fois ses habitants. Agenda 2030 : qu’est-ce que c’est ? En 2015, l’ONU a adopté le programme de développement durable…
Située au nord-est de Lyon dans le département de l’Ain, la Dombes est une région naturelle et historique unique, qui repose sur un équilibre dynamique, régi par des pratiques ancestrales. L’homme a aménagé dès le XIIIème siècle les marais en un système d’étangs, organisés en chaines et reliés les uns aux autres par un réseau…
Mosaïque Environnement co-organise mardi 19 mars à 10h30 la journée technique de l’Association des Professionnels en Conseil Climat Énergie et Environnement (APCC) sur le thème « Quelles priorités privilégier pour réussir la première génération des PCAET ? » Cette journée technique organisée en partenariat avec l’ADEME a pour objectif de constituer un espace et un temps de…
On entend parler depuis quelques mois du SRADDET, qui va remplacer les schémas régionaux. Quelle sera sa place par rapport aux nombreux schémas existants, quelles seront ses répercussions sur les documents d’urbanisme ? Voici un aperçu de ce document, qui devrait être adopté fin juillet 2019. Issu de la loi NOTRe de 2015, le SRADDET…
La 20ème édition des Assises Européennes de la Transition Energétique s’est tenue du 22 au 24 janvier 2019 à Dunkerque. Mosaïque Environnement travaillant au quotidien sur la question de la transition énergétique des territoires, c’est naturellement que nous avons répondu présents. Les Assises sont l’occasion de rencontrer différents acteurs de la transition énergétique et d’échanger…
En 2018, Mosaïque Environnement a été retenu par le Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A), pour réaliser une typologie et une cartographie des végétations aquatiques de dix ballastières incluses au site Natura 2000 ‘‘Vallée de l’Arve’’ (Haute-Savoie). Outre l’amélioration des connaissances sur le patrimoine naturel du site, il s’agissait d’identifier les…
Les analyses de la vulnérabilité des territoires face aux conséquences du changement climatique sont aujourd’hui nombreuses notamment dans le cadre des PCAET. Mais c’est en revanche la première fois qu’un Département réalise une analyse fine et détaillée de la résilience de ses compétences et de son patrimoine face au changement climatique. C’est le travail que…
-Lutter contre la pollution lumineuse- La notion de trame noire est apparue il y a quelques années, s’ajoutant à celle de «Trame Verte et Bleue» (TVB) déjà bien connue. L’objectif est de limiter la dégradation et la fragmentation des habitats naturels dues à l’éclairage artificiel, par l’intermédiaire d’un réseau écologique formé de réservoirs et de…
La région Bourgogne-Franche-Comté dénombre plus de 320 carrières. En 2015, 20 995 500 tonnes de granulats ont été produites sur le territoire, ce qui représente 6,5 % de la production française. Cette activité d’extraction est encadrée par les schémas départementaux depuis la loi n°93-3 du 4 janvier 1993. Cependant, la loi n°2014-366 du 24 mars 2014…
Cette année, Mosaïque Environnement a utilisé une nouvelle méthode d’inventaire du Muscardin, Muscardinus avellanarius. Cette espèce protégée affectionne les sous-bois denses, les lisières boisées, les fruticées, ou encore les secteurs de bocages et de bosquets riches en feuillus. De mœurs nocturnes et discrètes, le Muscardin est difficilement détectable sur le terrain. Il laisse tout au…
La thématique de l’eau est présente de manière transversale dans l’ensemble des activités de Mosaïque Environnement, c’est donc naturellement que nous avons participé au Colloque National Eau et Changement Climatique qui se déroulait à Lyon le 15 novembre dernier. Organisé par les Agences de l’Eau et parrainé par le Ministère de la Transition Ecologique et…
Vers une évaluation environnementale systématique des procédures d’élaboration et de révision des PLU. Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a mis en ligne un projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : Ce projet de décret vise à mettre en conformité les dispositions du code de l’urbanisme relatives à l’évaluation environnementale…
Évolution des prairies maigres de fauche et des pelouses fauchées en Franche-Comté : exemple de la vallée de la Loue entre 2003 et 2017 Suite à une étude réalisée par Mosaïque Environnement en 2017 pour le compte du Syndicat Mixte de la Loue en Franche-Comté, Eric Boucard et Alexandre Ballaydier co-signent un article scientifique présentant…
Un corps léopard, et une queue zébrée… c’est bien la Genette commune que nous avons photographiée dans la vallée du Gier, entre les départements de la Loire et du Rhône ! Ce petit carnivore protégé d’origine africaine occupe en Europe la péninsule ibérique et le tiers sud-ouest de la France. Très discrète en raison de ses…
Mosaïque Environnement, en partenariat avec l’Atelier du triangle, a été retenu pour accompagner la communauté de communes Terres de Bresse dans l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) et de l’évaluation environnementale de celui-ci. Situé au cœur de la Bresse Bourguignonne, en limite sud avec le département de l’Ain, le territoire compte 22 504 habitants…
Mosaïque Environnement, en partenariat avec l’agence d’urbanisme de Lyon, a accompagné la Métropole de Lyon dans la révision de son PLUi-H, et plus particulièrement dans l’élaboration de son évaluation environnementale. L’une des spécificités du projet était de concilier les exigences de précision requises par le PLU (1/5000°) sur un territoire de l’ampleur d’un SCoT (59…
Mosaïque Environnement a été retenu dans le cadre de la consultation pour l’accompagnement de la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées à la réalisation de son Plan Climat Air Énergie Territorial. Accueillant une population d’un peu plus de 50 000 habitants et située à proximité immédiate de Villefranche-sur-Saône. Au-delà de l’exigence réglementaire la communauté de…
Gilles Grandval a animé la Webconférence de l’APCC sur le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et son évaluation environnementale. Celle-ci a regroupé une soixantaine de participants au mois de mars dernier. Un grand nombre d’EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunaux) deviennent de nouveaux obligés pour la réalisation d’un PCAET. Ces EPCI sont, par la…