Le bilan à mi-parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) intervient au bout des 3 premières années de mise en œuvre du plan d’actions. Obligatoire, ce n’en est pas moins un temps fort du plan climat, dont le principe est de faire un premier temps de retour sur l’action réalisée sur le territoire pour…
Mosaïque Environnement fait partie du groupement mené par HYL, avec INterland, SCE, SOLAGRO, TRIBU, DEUX DEGRES et AAMO, désigné lauréat pour la Maîtrise d’œuvre paysagère, urbaine et environnementale pour la Polarité Nord Est. Située à l’interface entre la vallée du Grésivaudan et la plaine urbaine de Grenoble, ce territoire, qui habite l’espace de la…
Décryptage des réglementations : Focus sur les Zones d’Accélération de Développement des Énergies Renouvelables (ZAER) Issu de la loi APER, ce dispositif vise à promouvoir les énergies renouvelables en facilitant leur implantation en France. Mosaïque Environnement peut vous accompagner à chaque étape, de l’identification des zones propices aux EnR. à l’intégration dans les documents d’urbanisme,…
Lili et Gaëtan ont rejoint le pôle biodiversité de Mosaïque Environnement pour plusieurs semaines ! L’occasion pour nos deux stagiaires : D’approfondir leurs connaissances naturalistes en accompagnant nos écologues, lors de cette période riche en inventaires ; De se familiariser avec les bases de données naturalistes et la cartographie sous SIG ; D’appréhender les enjeux…
La modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) est procédure administrative et technique adaptée, qui permet de faire évoluer un document d’urbanisme. Pour en savoir plus sur cette démarche, feuilletez notre focus ! Focus : La modification du PLU
Le printemps et l’arrivée des beaux jours signent le retour des oiseaux migrateurs ! Parmi eux, le Chevalier guignette (Actitis hypoleucos), un petit échassier (ou limicole) protégé et quasi-menacé en France, et vulnérable en Auvergne-Rhône-Alpes, d’après la toute nouvelle liste rouge des vertébrés terrestres (parue en mai 2024). Nos écologues faunistes suivent cette année cette espèce…
Vous êtes-vous déjà penché sur l’agrivoltaïsme ? 🌞 Explorez ce concept à travers ce carrousel et découvrez les évolutions à venir : Focus-Agrivoltaïsme Restez au fait des réglementations en constante évolution, car elles jouent un rôle crucial dans l’équilibre entre la transition énergétique et la préservation des activités agricoles. Mosaïque Environnement peut vous guider dans…
De nombreuses communes de l’Aube se lancent dans l’élaboration ou la révision de leur PLU, pour le rendre compatible avec le Schéma de Cohérence Territorial des Territoires de l’Aube (Syndicat DEPART). Notre objectif : trouver un juste équilibre entre un développement urbain harmonieux et la préservation du cadre de vie et de l’environnement. Dans cette…
En mars 2024, 4 ateliers de travail thématiques se sont tenus dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) du Pays Lédonien. Ces ateliers, animés par Mosaïque Environnement et les urbanistes du cabinet Urbicand, avaient pour objectif de débattre avec les élus et partenaires du territoire sur le Document d’Orientation et d’Objectifs.…
Une obligation, à transformer en opportunité La réalisation du bilan à mi-parcours du PCAET est une obligation réglementaire dans sa mise en œuvre. Ce n’en est pas moins un temps fort du plan climat, dont le principe est de faire un premier temps de retour sur l’action réalisée sur le territoire pour préparer la suite…
Le choix de s’engager dans une démarche de SCoT valant PCAET permet d’assurer la traduction des enjeux de transition et d’adaptation au changement climatique dans les documents de planification et de les placer au cœur de la réflexion sur l’aménagement du territoire. Ainsi, les deux documents ne sont pas simplement juxtaposés, mais la démarche de…
Afin de renforcer notre pôle Aménagement et Développement Durables, nous recrutons un(e) Chargé.e d’études confirmé.e avec 2 ans d’expérience minimum, et une expertise sur les questions de la ressource en eau. Au sein de l‘agence, vous aurez en charge le volet « Ressources en eau » et contribuerez aux projets portés par les pôles « Aménagement et…
Dans le cadre d’un remplacement, notre bureau d’études recrute un chargé(e) de communication / office manager Missions du poste 1/ Communication externe : (25 %) Site web (WordPress), mise à jour des pages équipe, actualités et références, des logos Évolution du site web, rédaction des textes, choix des images Communication sur le réseaux sociaux : Linkedin…
1er avril 1998, Solveig CHANTEUX, Karine GENTAZ, Patrick JUBAULT s’associaient pour créer Mosaïque Environnement, une société coopérative d’études et de conseil en environnement. 25 ans plus tard, le 1er avril 2023, Mosaïque Environnement signe son 1000ème contrat et compte 19 salariés dont 11 associés. 25 ans d’accompagnement des territoires et de conseil des organisations publiques et privées dans leurs démarches…
Dans le cadre de ses travaux, le centre d’expertises et de données PatriNat lance une enquête sur l’utilisation des méthodes d’évaluation de l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire (HIC) présents dans les sites Natura 2000 et nous a missionné pour réaliser un état des lieux de la mise en œuvre des méthodes produites, sur…
En raison de leur patrimoine (bâtiments, éclairage public, flotte de véhicules, etc.), de leurs différentes compétences (logements, transports, gestion des déchets, etc.) et des impacts indirects des orientations décidées, les collectivités locales ont une capacité d’action sur 50% des émissions de GES. Elles sont donc confrontées à l’obligation de s’engager à diminuer leur impact sur l’environnement…
Toute l’équipe de Mosaïque Environnement vous souhaite une très belle année 2023 ! Elle sera toute particulière pour nous car notre bureau d’études fêtera ses 25 ans d’existence. 25 ans durant lesquels nous avons accompagné les territoires et conseillé les organisations publiques et privées dans leurs démarches d’aménagement et de développement durables. 25 ans durant…
Afin de renforcer notre pôle Aménagement et Développement Durables, nous recrutons un(e) Chargé.e d’études confirmé.e avec 2 ans d’expérience minimum. Nous recherchons une personne qui saura piloter et contribuer aux projets portés par le pôle « Aménagement et Développement Durables », tels que – Dossiers réglementaires types évaluation d’incidences de projets, dossiers de défrichement –…
La Fresque du Climat est un atelier scientifique, collaboratif et créatif, qui permet de sensibiliser, de façon ludique, au sujet du changement climatique. Il invite à reconstruire les liens de cause à effet entre les composantes du changement climatique, pour mieux en comprendre le fonctionnement. Cette animation est conçue de manière à générer l’envie d’agir…
Mosaïque Environnement accompagnera la commune de la Léchère dans l’élaboration de son PLU. Issue de la fusion de 6 communes, elle est devenue commune nouvelle en 2019 avec l’intégration de 2 communes supplémentaires, La Léchère souhaite adapter son document d’urbanisme aux enjeux actuels du territoire et a ainsi prescrit l’élaboration de son PLU. Mosaïque Environnement accompagne…
A la suite de la publication de trois textes législatifs majeurs, le ministère en charge de l’urbanisme en partenariat avec la fédération nationale des SCoT, vient de publier un nouveau guide des Scot « Le Scot modernisé Edition 2022 » A l’heure du changement climatique et des transitions écologiques et sociétales qu’il devient nécessaire de mettre en…
Mosaïque Environnement se réjouit d’accompagner l’élaboration du SCoT valant PCAET et du PLUi valant Plan de mobilité pour le Grand Angoulême. Au sein d’une équipe pilotée par Algoé et réunissant Artelys, Solagro, ECO2 Initiative, l’atelier URBANOVA, l’atelier de l’empreinte, Bérénice et CODRA Conseil, Mosaïque Environnement aura en charge l’état initial de l’environnement avec un focus particulier sur les continuités écologiques et le cycle…
Mosaïque Environnement accompagne deux nouvelles Communautés de Communes dans l’élaboration de leur PCAET ainsi que leur évaluation environnementale : Les Collines du Nord Dauphiné au nord du département de l’Isère, et les Portes du Haut Doubs au cœur du département du Doubs. Les PCAET répondent à 2 objectifs pour les territoires : –Réduire les émissions de gaz…
Au sein d’un groupement de six structures spécialisées dans les démarches environnementales, nous accompagnons le Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance dans la réalisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre (diagnostic et plan de transition) de toutes ses directions, ainsi que la réalisation de plans de mobilité. Mosaïque…
Nous souhaitons la bienvenue à Kevyn Lacassagne et Gaëtan Gabet venus rejoindre notre équipe en cette rentrée ! Titulaire d’un Master 2 en Gestion des territoires et développement local -Option Santé et territoire, intelligence géographique et aide à la décision- de l’université Lyon 3, Kevyn vient renforcer le Pôle Climat Energie sur les approches qualité…
En partenariat avec le cabinet E6 Consulting situé à Bordeaux, nous sommes très heureux de démarrer la mission d’élaboration et d’évaluation du PCAET de Bordeaux Métropole. Mosaïque Environnement prend en charge plus spécifiquement la conduite de l’évaluation stratégique environnementale. L’objectif est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement en contribuant à l’intégration de enjeux…
Suite à une étude réalisée par Mosaïque Environnement en 2019 pour le compte de la Communauté de Communes du Beaujolais en Rhône-Alpes (69), et à une autre réalisée en 2020 avec Mathias Voirin pour le compte de l’EPTB Saône-Doubs en Rhône-Alpes (69 et 01), Eric Boucard co-signe un article scientifique présentant l’intérêt de ces études…
Dans le cadre du Plan France Relance, l’ADEME a lancé le dispositif « Tremplin pour la Transition écologique » pour toutes les PME et TPE. Que ce soit sur des investissements (véhicules électriques, équipement de gestion des déchets, travaux de rénovation…) ou des études (bilans Gaz à Effet de Serre, stratégies climat, plans de déplacements entreprises…), les…
En partenariat avec le bureau d’études SCE spécialisé en urbanisme et paysage, le cabinet DL Avocats et l’agence de prospective LA !, Mosaïque Environnement a été mandaté par le Ministère de la Transition Écologique, de la Cohésion des Territoires et de la Mer pour mettre à jour le « Guide pratique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)…
En tant que membre du groupe de travail « Collectivités, Territoires et Climat » de l’APCC (Association des Professionnels en Conseil Climat, énergie et environnement), Mosaïque Environnement vous annonce la parution de la note de positionnement sur les enjeux climatiques et les documents d’urbanisme locaux, coécrite en partenariat avec Climat Mundi et JPC Partner. Cette note reprend…
Toute l’équipe de Mosaïque Environnement vous souhaite une bonne année 2021. Chaque jour nous serons à vos côtés pour imaginer et mieux adapter les territoires de demain.
La démarche d’évaluation environnementale dite « Évaluation Stratégique Environnementale » (ESE). a été initiée par la Directive 2001/42/CE du 27/06/2001. Celle-ci pose le principe que les plans et programmes susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale préalable à leur adoption. Concernant les plans et programmes, l’ordonnance du 3 août…
En France, la qualité de l’air est un enjeu important des politiques publiques, qui se traduit par des seuils de concentration et des normes sur les émissions de polluants atmosphériques. Toutefois, en octobre 2019, la cour de justice de l’UE a condamné la France pour ses dépassements systématiques et persistants des valeurs limites de concentrations…
Le pôle Biodiversité de Mosaïque Environnement recherche un.e Chargé.e d’études botaniste-phytosociologue confirmé.e en CDI en vue de renforcer son équipe dès janvier 2021. Objectifs du poste Dans le cadre des études qui vous seront confiées, vous contribuerez à la réalisation : D’expertises phytosociologiques au travers de cartographies d’habitats naturels, d’habitats Natura 2000 et de typologies phytosociologiques…
Voici ce qu’il faut retenir de ces deux ordonnances : l’ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme, et l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à l’évolution du SCoT (périmètre, contenu, organisation…). Dossier à télécharger. Décryptage rédigé par : Gilles…
Le jeudi 12 mars dernier, Eric Boucard co-responsable du Pôle Biodiversité, animait une visite terrain pour une classe de CM2 sur la zone humide du ruisseau de Châlins-Bruyère. L’occasion de leur expliquer l’importance des zones humides, de leur expliquer comment et pourquoi des relevés faune et flore réguliers sont mis en place sur ce périmètre,…
Dans le cadre des dernières mesures prises par le gouvernement en lien avec le déconfinement, nous vous demandons de bien vouloir privilégier le mail agence@mosaique-environnement.com ou les téléphones mobiles de notre équipe. Le numéro de téléphone mobile de votre interlocuteur habituel figure dans la signature de son mail. Merci de votre compréhension pour la mise…
Pour tout savoir sur les enjeux de la lutte contre la pollution lumineuse et sur la notion de « trame noire » : retrouvez notre article publié le 15/01/2019 ici : la Trame Noire Le 26 Novembre dernier, notre bureau d’études a participé à la journée d’échanges techniques sur la trame noire à la Défense, à Paris.…
Élaborés pour une durée de 10 à 15 ans, les documents d’urbanisme (SCOT, PLU) sont un outil essentiel pour mettre en œuvre l’adaptation des territoires au changement climatique et la stratégie bas carbone. Ils sont d’ailleurs souvent mobilisés dans les programmes d’actions des PCAET. L’évaluation environnementale, dans son processus itératif, doit pouvoir jouer un rôle…
L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. En tant que secrétaire du Pôle de la Coordination Nationale (PCN) sur les Bilans d’Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES), l’ADEME est en…
Le pôle Biodiversité réalise de nombreuses études sur le milieu naturel, la flore et la faune, et utilise des méthodes d’inventaires et d’études de la biodiversité variées. Nous recherchons un-e stagiaire qui accompagnera les botanistes-phytosociologues de Mosaïque Environnement afin de les aider à mener différentes études de cartographie d’habitats naturels, de caractérisation de végétation, d’inventaires…
Le 1er Sommet Virtuel du Climat : Un événement en français, gratuit, accessible à tous, où que l’on soit, il suffit de posséder une connexion internet. Un évènement co-organisé par l’APCC, l’ADEME, l’ABC, le CEREMA et le CINOV. L’événement s’articulera autour de : -Une trentaine de webconférences, avec des interventions d’experts, des témoignages et retours…
C’est souvent un moment délicat, lorsqu’une fois le plan d’actions du PCAET (Plan Climat Air Énergie Territorial) bâti, il faut désigner des financeurs. S’il est en effet enthousiasmant de proposer des actions innovantes, ambitieuses, exemplaires, trouver les moyens de les mettre en œuvre l’est parfois moins. Alors il faut faire preuve d’ingéniosité pour financer son…
Voici ce qu’il faut retenir des conséquences très concrètes de ce projet de Loi : De nouveaux objectifs nationaux sur l’énergie et les émissions de gaz à effet de serre : le projet de Loi, tel qu’il a été adopté par l’Assemblée Nationale, reprend l’objectif de neutralité carbone de la France à l’horizon 2050. Cet objectif…
Évolution des prairies maigres de fauche et des pelouses fauchées en Franche-Comté : exemple de la vallée de la Loue entre 2003 et 2017. Depuis les années 70, les évolutions de l’agriculture ont conduit à une banalisation de la flore entraînant une érosion de la biodiversité végétale et animale des prairies. Pourtant, les prairies semi-naturelles…
Les travaux d’aménagement à 2×2 voies de la RN88 entre Saint-Etienne et le Puy ont été déclarés d’utilité publique par décret le 28 novembre 1997. Hormis deux viaducs qui resteront à 2 x1voie, deux sections restent à aménager à 2×2 voies. Suite à un accord avec l’Etat, la Région Auvergne –Rhône-Alpes pilote ces deux opérations…
Mosaïque Environnement a été retenu pour accompagner les collectivités Combrailles Sioule et Morge, Cluses Arve et Montagne, et Pays de Fayence dans la réalisation de leurs PCAET respectifs. Bien que tous les PCAET aient pour obligation de répondre à un cadre précis et commun, les enjeux de ces territoires très différents nous conduisent à ajuster…
À l’heure où une nouvelle stratégie se développe à l’échelle internationale en matière de développement durable, la Ville de Bron (69) fait aussi évoluer son Agenda 21 en Agenda 2030 en y associant une nouvelle fois ses habitants. Agenda 2030 : qu’est-ce que c’est ? En 2015, l’ONU a adopté le programme de développement durable…
Située au nord-est de Lyon dans le département de l’Ain, la Dombes est une région naturelle et historique unique, qui repose sur un équilibre dynamique, régi par des pratiques ancestrales. L’homme a aménagé dès le XIIIème siècle les marais en un système d’étangs, organisés en chaines et reliés les uns aux autres par un réseau…
Mosaïque Environnement co-organise mardi 19 mars à 10h30 la journée technique de l’Association des Professionnels en Conseil Climat Énergie et Environnement (APCC) sur le thème « Quelles priorités privilégier pour réussir la première génération des PCAET ? » Cette journée technique organisée en partenariat avec l’ADEME a pour objectif de constituer un espace et un temps de…
On entend parler depuis quelques mois du SRADDET, qui va remplacer les schémas régionaux. Quelle sera sa place par rapport aux nombreux schémas existants, quelles seront ses répercussions sur les documents d’urbanisme ? Voici un aperçu de ce document, qui devrait être adopté fin juillet 2019. Issu de la loi NOTRe de 2015, le SRADDET…
La 20ème édition des Assises Européennes de la Transition Energétique s’est tenue du 22 au 24 janvier 2019 à Dunkerque. Mosaïque Environnement travaillant au quotidien sur la question de la transition énergétique des territoires, c’est naturellement que nous avons répondu présents. Les Assises sont l’occasion de rencontrer différents acteurs de la transition énergétique et d’échanger…
En 2018, Mosaïque Environnement a été retenu par le Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A), pour réaliser une typologie et une cartographie des végétations aquatiques de dix ballastières incluses au site Natura 2000 ‘‘Vallée de l’Arve’’ (Haute-Savoie). Outre l’amélioration des connaissances sur le patrimoine naturel du site, il s’agissait d’identifier les…
Les analyses de la vulnérabilité des territoires face aux conséquences du changement climatique sont aujourd’hui nombreuses notamment dans le cadre des PCAET. Mais c’est en revanche la première fois qu’un Département réalise une analyse fine et détaillée de la résilience de ses compétences et de son patrimoine face au changement climatique. C’est le travail que…
-Lutter contre la pollution lumineuse- La notion de trame noire est apparue il y a quelques années, s’ajoutant à celle de «Trame Verte et Bleue» (TVB) déjà bien connue. L’objectif est de limiter la dégradation et la fragmentation des habitats naturels dues à l’éclairage artificiel, par l’intermédiaire d’un réseau écologique formé de réservoirs et de…
La région Bourgogne-Franche-Comté dénombre plus de 320 carrières. En 2015, 20 995 500 tonnes de granulats ont été produites sur le territoire, ce qui représente 6,5 % de la production française. Cette activité d’extraction est encadrée par les schémas départementaux depuis la loi n°93-3 du 4 janvier 1993. Cependant, la loi n°2014-366 du 24 mars 2014…
Cette année, Mosaïque Environnement a utilisé une nouvelle méthode d’inventaire du Muscardin, Muscardinus avellanarius. Cette espèce protégée affectionne les sous-bois denses, les lisières boisées, les fruticées, ou encore les secteurs de bocages et de bosquets riches en feuillus. De mœurs nocturnes et discrètes, le Muscardin est difficilement détectable sur le terrain. Il laisse tout au…
La thématique de l’eau est présente de manière transversale dans l’ensemble des activités de Mosaïque Environnement, c’est donc naturellement que nous avons participé au Colloque National Eau et Changement Climatique qui se déroulait à Lyon le 15 novembre dernier. Organisé par les Agences de l’Eau et parrainé par le Ministère de la Transition Ecologique et…
Vers une évaluation environnementale systématique des procédures d’élaboration et de révision des PLU. Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a mis en ligne un projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : Ce projet de décret vise à mettre en conformité les dispositions du code de l’urbanisme relatives à l’évaluation environnementale…
Évolution des prairies maigres de fauche et des pelouses fauchées en Franche-Comté : exemple de la vallée de la Loue entre 2003 et 2017 Suite à une étude réalisée par Mosaïque Environnement en 2017 pour le compte du Syndicat Mixte de la Loue en Franche-Comté, Eric Boucard et Alexandre Ballaydier co-signent un article scientifique présentant…
Un corps léopard, et une queue zébrée… c’est bien la Genette commune que nous avons photographiée dans la vallée du Gier, entre les départements de la Loire et du Rhône ! Ce petit carnivore protégé d’origine africaine occupe en Europe la péninsule ibérique et le tiers sud-ouest de la France. Très discrète en raison de ses…
Mosaïque Environnement, en partenariat avec l’Atelier du triangle, a été retenu pour accompagner la communauté de communes Terres de Bresse dans l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) et de l’évaluation environnementale de celui-ci. Situé au cœur de la Bresse Bourguignonne, en limite sud avec le département de l’Ain, le territoire compte 22 504 habitants…
Mosaïque Environnement, en partenariat avec l’agence d’urbanisme de Lyon, a accompagné la Métropole de Lyon dans la révision de son PLUi-H, et plus particulièrement dans l’élaboration de son évaluation environnementale. L’une des spécificités du projet était de concilier les exigences de précision requises par le PLU (1/5000°) sur un territoire de l’ampleur d’un SCoT (59…
Mosaïque Environnement a été retenu dans le cadre de la consultation pour l’accompagnement de la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées à la réalisation de son Plan Climat Air Énergie Territorial. Accueillant une population d’un peu plus de 50 000 habitants et située à proximité immédiate de Villefranche-sur-Saône. Au-delà de l’exigence réglementaire la communauté de…
Gilles Grandval a animé la Webconférence de l’APCC sur le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et son évaluation environnementale. Celle-ci a regroupé une soixantaine de participants au mois de mars dernier. Un grand nombre d’EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunaux) deviennent de nouveaux obligés pour la réalisation d’un PCAET. Ces EPCI sont, par la…